Déposée le 10 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ CONCORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ CONCORD domicilié(e) 7 Rue Louis Heuliez - 79140 - CERISAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 133 388 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) Technopôle Atalante 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687872.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEULIEZ CONCORD, Société par actions simplifiée - 7 Rue Louis Heuliez - 79140 - CERISAY - France - SIREN 514133388
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - Technopôle Atalante 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170977 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 6 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61971 - Publication au BOPI 1992-04-06
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 16 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165312 - Publication au BOPI 1993-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528441 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2010 n°2456324 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30
Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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